Statuts de l’association

STATUTS (modifiés le 9 juin 2011) de
l’« ASSOCIATION DES AMIS DU TEMPS DES CERISES »

Les adhérents de l’ « ASSOCIATION DES AMIS DU TEMPS DES CERISES » réunis en
assemblée générale le 9 juin 2011 à Clermont-Ferrand ont adopté les statuts suivants:

ARTICLE 1: FORME

L’association est créée sous la forme d’une association régie par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations, par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ainsi que par les présents statuts.

ARTICLE 2: OBJET

L’ASSOCIATION DES AMIS DU TEMPS DES CERISES a notamment pour objet:
– l’organisation et la promotion dans un esprit d’éducation populaire de toutes initiatives ayant pour thèmes, notamment, l’économie, la politique, la sociologie, la philosophie, l’histoire, l’environnement, la littérature, sous formes différentes telles que: conférences-débats, expositions, concerts, etc…
– la mise en œuvre et l’approfondissement, dans ce cadre, de tous partenariats notamment associatifs ou institutionnels.

ARTICLE 3: DURÉE

L’association est créée pour une durée illimitée, ce à compter de sa déclaration préalable, effectuée auprès de la PRÉFECTURE DU PUY-DE-DÔME.

ARTICLE 4: DÉNOMINATION

La dénomination sociale de l’association est: « ASSOCIATION DES AMIS DU TEMPS DES CERISES »

ARTICLE 5: SIÈGE SOCIAL

Le siège social de l’association demeure fixé : Maison des Associations, 2 Boulevard Trudaine, 63000 Clermont-Ferrand.

ARTICLE 6: RESSOURCES

Les ressources de l’association sont constituées par:
– les cotisations acquittées par les membres de l’association;
– les capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l’association;
– des dons manuels;
– des dons d’établissements d’utilité publique;
– des subventions pouvant être accordées par l’État et les Collectivités Territoriales;
– des participations de nos partenaires associatifs;
– des revenus des biens et valeurs appartenant à l’association;
– de toute autre ressource qui n’est pas prohibée par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 7: COMPOSITION

7.1 Les membres de l’association:

L’association est composée des membres suivants:
– les membres actifs ou adhérents: La cotisation est fixée par l’Assemblée Générale sur proposition du bureau.
– les membres donateurs: adhésion de soutien individuelle ou collective.
Les membres d’honneur.

7.2 Modification de la composition
Les membres de l’association tels que définis dans l’article 7.1 des présents statuts perdent leur qualité de membre en cas de défaut de paiement de la cotisation annuelle, de démission adressée par écrit au président de l’association, ou d’une décision d’exclusion pour motif grave prise par le Bureau après que l’intéressé ait été mis en mesure de présenter ses observations.

ARTICLE 8: FONCTIONNEMENT

8.1 Assemblée Générale Ordinaire:

Chaque année, l’Assemblée Générale se réunit aux fins de statuer sur le bilan des activités de l’association au regard du rapport de gestion établi par le trésorier et du rapport sur la situation générale présenté par le président, et plus généralement sur toute question à l’ordre du jour.
L’ordre du jour est fixé par le Bureau. Une question peut être rajoutée à l’ordre du jour sur la demande signée par au moins 30% des membres de l’association, et transmise au président au moins dix jours avant la date de l’assemblée.

Ne pourront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions figurant à l’ordre du jour.
Il est procédé, après épuisement des questions à l’ordre du jour, à l’élection, pour une année, après déclarations éventuelles de candidatures d’adhérents de l’association et sur la proposition du bureau sortant, des membres du bureau. Ceux-ci sont rééligibles sans limitation du nombre de mandats. Toute modification du Bureau sera déclarée à la Préfecture du Puy-de Dôme.
Toutes les délibérations de l’assemblée sont votées à main levée et à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Un membre présent ne peut détenir plus de deux pouvoirs.
Le scrutin secret peut être demandé soit par le Bureau, soit par le quart au moins des membres présents.

La convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire, avec l’ordre du jour, sera effectuée dans le dernier bulletin précédant la date retenue ou par lettre simple.

8.2 Bureau:

Le Bureau, émanation de l’Assemblée Générale, est habilité à prendre toute initiative conformément à l’objet de l’association.

Il comprend au moins un(e) président(e), un(e) secrétaire, et un(e) trésorier(e), et éventuellement un(e) ou plusieurs vice-président(e)s, un(e) secrétaire adjoint(e), un(e) trésorier(ère) adjoint(e).
André Bellerose est nommé Président d’honneur de l’association, et membre de droit du Bureau.
Martine Bellerose est nommée Présidente d’honneur de l’association, et membre de droit du Bureau.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, celle du président élu est prépondérante.

8.3 Procès-verbaux

Les procès-verbaux des délibérations du Bureau et de l’Assemblée Générale sont établis par le (la) secrétaire et signés par le (la) président(e) et un membre du bureau ayant participé aux délibérations. Ils sont consultables, sur simple demande, au siège social de l’association.

8.4 Règlement intérieur

Il n’est pas établi de règlement intérieur. Toutefois, s’il le juge utile, le Bureau pourra décider d’en établir un. Celui-ci s’appliquera, à titre provisoire, dès la date de son adoption par le Bureau et ce jusqu’à sa discussion par l’Assemblée Générale Ordinaire suivant la date de son entrée en vigueur.

8.5 Assemblée Générale extraordinaire

Sur demande d’au moins la moitié des membres de l’association ou sur celle du Bureau, l’Assemblée Générale Extraordinaire se réunit sur convocation du secrétaire effectuée par lettre simple au moins 15 jours avant la date prévue.

Les décisions prises par l’ Assemblée Générale Extraordinaire sont adoptées aux conditions de quorum et de majorités suivantes:

– pour la validité des délibérations, le quorum est de 50% des adhérents à jour de leur cotisation présents ou représentés;
– si le quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une seconde assemblée, à 6 jours au moins d’intervalle, qui délibère quel que soit le nombre de membres présents;
– chaque membre physiquement présent peut être dépositaire de deux pouvoirs au plus, dûment exprimés et vérifiés le jour du vote;
– pour les votes, la majorité simple est requise;
– en cas de partage des voix, une nouvelle assemblée générale est convoquée dans un délai minimum de 15 jours.

ARTICLE 9: DISSOLUTION

La dissolution de l’association peut être décidée par l’Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet, et selon les règles établies à l’article 8.5.
Au cours de la même assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés.
Le cas échéant, l’actif est dévolu conformément aux dispositions de l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

ARTICLE 10: FORMALITÉS ADMINISTRATIVES

Tous les pouvoirs sont donnés au Président de l’association aux fins de remplir les formalités administratives concernant la modification des statuts et si nécessaire du siège social.